Le Cours de droit fiscal 2024, agrémenté de nombreux schémas et tableaux, présente de façon synthétique les connaissances nécessaires à la réalisation de cas pratiques en lien avec les thématiques suivantes : les sources du droit fiscal, l’imposition du résultat des entreprises, l’imposition du chiffre d’affaires de l’entreprise, l’imposition du revenu et du patrimoine des personnes physiques et le contrôle et contentieux fiscal.
Pendant la fermeture estivale de l'université, vous pouvez acheter les manuels 2024 de la collection CRFPA des Editions IEJ de la Sorbonne auprès des librairies qui les commercialise, comme la librairie LGDJ et la librairie Dalloz.
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La collection CRFPA des Éditions IEJ de la Sorbonne propose un ensemble de manuels de cours pour préparer les épreuves d’admissibilité de l’examen national d’entrée aux écoles d’avocats : un manuel de droit des obligations, sept manuels de spécialité et trois manuels de procédure. Ces cours synthétiques, conçus spécifiquement pour cet examen, peuvent également être utiles à la préparation d’un cas pratique de la licence au master et dans le cadre des concours d’accès à l’ENM.
Le cours de droit fiscal
Le Cours de droit fiscal 2023, agrémenté de nombreux schémas et tableaux, présente de façon synthétique les connaissances nécessaires à la réalisation de cas pratiques en lien avec les thématiques suivantes : les sources du droit fiscal, l’imposition du résultat des entreprises, l’imposition du chiffre d’affaires de l’entreprise, l’imposition du revenu et du patrimoine des personnes physiques, le contrôle et contentieux fiscal. Une leçon est consacrée à l’imposition de la transmission du patrimoine des personnes physiques, intégrée cette année dans le programme de l'examen par la Commission nationale.
Les auteurs
Grégoire Loustalet, Docteur en droit et avocat Adrien Merchadier, Avocat
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